Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Danemark

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GeoNames : Danemark

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Bekanntmachung des Staatsministeriums des Innern (Nr. 647 a 101) über Ein- und Durchfuhr von Vieh aus Dänemark, vom 2. Januar 1925 - [Avis d...

Cote : Dossier 17313 [7137]

Période : 1925 - 1925

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1925-1930
Ch. Christiansen, Kolding [Danemark, propriétaire d'une entreprise ou commerce du même nom] - Demande d'autorisation de naviguer sur le Rhin

Cote : Dossier 15100

Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Jern og Staal Import Kompagniet de Kobenhavn [Copenhague] - Réclamation de cette firme au sujet d'un wagon égaré, demande de recherches et d...

Cote : Dossier 12418

Période : 1923 - 1923

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Gesetz über eine Vereinbarung mit Dänemark über Zollerleichterungen für dänische Erzeugnisse, vom 19. Dezember 1927 - [Loi du 19 décembre 19...

Cote : Dossier 22111 [9934]

Période : 1928 - 1928

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1925-1930
Bekanntmachung über die Ratifikation die deutsch-dänischen Vereinbarung mit Dänemark über Zollerleichterungen für dänische Erzeugnisse, vom ...

Cote : Dossier 22185 [10008]

Période : 1928 - 1928

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1925-1930
Verordnung über den Ausschluss der Aufwertung zugunsten dänischer Staatsangehöriger, vom 24. Januar 1928 - [Ordonnance du 24 janvier 1928 re...

Cote : Dossier 22199 [10022]

Période : 1928 - 1928

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1925-1930
Gesetz über den deutsch-niederländischen und den deutsch-dänischen Schiedsgerichts- und Vergleichsvertrag, vom 28. Februar 1927 - [Loi du 28...

Cote : Dossier 20995 [9317]

Période : 1927 - 1927

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1925-1930
Gesetz über die Vereinbarungen zwischen dem deutschen Reiche und dem Königreiche Dänemark über Zollerleichterungen für dänische Erzeugnisse ...

Cote : Dossier 20400 [8723]

Période : 1926 - 1926

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1925-1930
Bekanntmachung über die Abänderung der Anlage 1 zum Internationalen Übereinkommen über den Eisenbahnfrachtverkehr vom 23. Oktober 1924 im we...

Cote : Dossier 23564 [10887]

Période : 1929 - 1929

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1925-1930

Danemark

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