Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Danemark

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GeoNames : Danemark

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Cote : 20040121/1

Période : 1962 - 1963

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) - Secrétariat général des af...
Copie de l'article 19771467 art. 2 | 850 vues ; 18,47 m | Dossier SGCI 340 - 752-10 | Adhésion Grande Bretagne et Commonwealth à la C.E.E. -...

Cote : 20040121/2

Période : 1961 - 1962

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) - Secrétariat général des af...
Copie de l'article 19771467 art. 3 | 810 vues ; 17,60 m | Dossier SGCI 341 - 752-10 | Adhésion Grande Bretagne et Commonwealth à la C.E.E. -...

Cote : 20040121/3

Période : 1962 - 1962

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) - Secrétariat général des af...
Copie des articles 19771467 art. 4-5 | 1257 vues ; 27,32 m | Dossier SGCI 342 - 752-11 (19771467 art. 4) | Adhésion Grande Bretagne et Commo...

Cote : 20040121/4

Période : 1961 - 1963

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) - Secrétariat général des af...
Copie des articles 19771467 art. 6-9 | 1120 vues ; 24,34 m | Dossier SGCI 344 - 752-12 (19771467 art. 6) | Adhésion Grande Bretagne et Commo...

Cote : 20040121/5

Période : 1957 - 1964

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) - Secrétariat général des af...
Copie des articles 19771467 art. 10-16 | 1534 vues ; 33,34 m | Dossier SGCI 348 - 752-130 (19771467 art. 10) | Adhésion Grande Bretagne et C...

Cote : 20040121/6

Période : 1957 - 1964

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) - Secrétariat général des af...
Copie des articles 19771473 art. 26-28 | 1847 vues ; 40,15 m | Dossier SGCI 1582 à 1584 | Relations avec les Etats-unis

Cote : 20040121/7

Période : 1959 - 1973

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) - Secrétariat général des af...
Copie des articles 19771473 art. 29-31 | 1634 vues ; 35,52 m | Dossier SGCI 1585 à 1587 | Relations avec les Etats-unis

Cote : 20040121/8

Période : 1959 - 1973

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) - Secrétariat général des af...
Copie des articles 19771473 art. 32-34 | 1780 vues ; 38,69 m | Dossier SGCI 1588 à 1590 | Relations avec les Etats-unis

Cote : 20040121/9

Période : 1960 - 1974

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) - Secrétariat général des af...
Copie de l'article 19850271 art. 1 | 462 vues ; 10,04 m | Dossier SGCI 3997 | Négociations tarifaires : GATT | Kennedy-Round. Résultats des ...

Cote : 20040121/10

Période : 1967 - 1970

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) - Secrétariat général des af...

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