Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Allemagne

Source :

GeoNames : Allemagne

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Evaluation des recettes [en devises (étrangères ?)] réalisées par l'Allemagne du fait de l'occupation

Cote : Dossier 13960

Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Manifestations en l'honneur du Palatinat

Cote : Dossier 14008

Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Dr. P. Schwerber, Oberingenieur à Karthaus - Vente et installation d'appareils radiotéléphoniques en TO

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Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Protestations contre la loi allemande rendant l'entrée libre en Allemagne du pain et de la viande provenant de l'étranger

Cote : Dossier 14173

Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
American Nicotine Company, Henderson - Signale que Mr. Albert Cramer [Kramer ?] de Bochum a été désigné comme représentant de leur société e...

Cote : Dossier 14328

Période : 1924 - 1924

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Roald Amundsen - Demande d'autorisation de survoler les TO

Cote : Dossier 14961

Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Milosch Stamatowitsch, Cologne [sujet serbe, propriétaire d'une fabrique de confiseries orientales et chocolats] - Demande l'appui de la HCI...

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Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
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Cote : Dossier 15062

Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Visa des cartes frontalières sarroises par les douanes françaises de la Sarre

Cote : Dossier 12892

Période : 1923 - 1923

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Indemnité demandée par le gouvernement belge en raison de la non livraison de 3 remorqueurs par l'Allemagne

Cote : Dossier 12913

Période : 1923 - 1923

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924

Allemagne

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