Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Allemagne

Source :

GeoNames : Allemagne

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Cote : 19760335/1

Période : 1944 - 1969

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1944-1969)
. 1954-1962 Production, commercialisation et consommation du charbon | . études et tableaux, France-Sarre. 1955-1957 | . bilan charbonnier. ...

Cote : 19760335/2

Période : 1944 - 1969

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1944-1969)
. 1956-1962 Production, commercialisation et consommation du charbon | . programmes : avant-projet, mémorandum, procès-verbaux. 1957-1962 | ...

Cote : 19760335/3

Période : 1944 - 1969

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1944-1969)
1957-1963 Charbonnages de France | Production charbonnière | . plan de production. 1957-1962 | . plan d'écoulement. 1960-1962 | . tableaux d...

Cote : 19760335/4

Période : 1944 - 1969

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1944-1969)
. 1966-1969 Charbonnages de France | . statistiques mensuelles (janvier, juin, août, décembre 1966 ; janvier, février, avril, juillet, septe...

Cote : 19760335/5

Période : 1944 - 1969

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1944-1969)
Comptes des houillères des bassins Nord, Pas-de-Calais et Lorraine | . 1949-1960 Comptes des houillères du Nord, Pas-de-Calais | . rapports ...

Cote : 19760335/6

Période : 1944 - 1969

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1944-1969)
. rapports de la commission de vérification des comptes des entreprises publiques (section énergie) | . rapports annuels de gestion des houi...

Cote : 19760335/7

Période : 1944 - 1969

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1944-1969)
. rapports de la commission de vérification des comptes des entreprises publiques | . rapport annuel de gestion des houillères | . rapport d...

Cote : 19760335/8

Période : 1944 - 1969

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1944-1969)
. 1946-1951 Comptes des houillères de Lorraine | . commission de vérification des comptes des entreprises publiques. 1946-1948 | . rapports ...

Cote : 19760335/9

Période : 1944 - 1969

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1944-1969)
Travaux neufs des houillères des bassins d'Aquitaine, Auvergne, Cévennes, Dauphiné, Loire, Lorraine, Nord-Pas-de-Calais, Provence | Travaux ...

Cote : 19760335/10

Période : 1944 - 1969

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1944-1969)

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