Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Algérie

Source :

GeoNames : Algérie

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Colonisation de l'Algérie.- Fondation du village Vesoul-Bénian : correspondance, coupures de presse, rapports (1851-1858). Vente de terre en...

Cote : 6 M 638

Période : 1851 - 1904

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Colonisation de l'Algérie.- Passage gratuit pour l'Algérie : arrêté ministériel du 4 juin 1860, demandes et autorisations de passage gratuit...

Cote : 6 M 639

Période : 1860 - 1876

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Colonisation de l'Algérie.- Remboursement des avances aux colons à titre de secours de route (1853-1876). Emploi d'élève-géomètre en Algérie...

Cote : 6 M 640

Période : 1853 - 1876

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Police générale : passeports (1812-1834). Emigration, autorisation de passage gratuit en Algérie (1838-1841). Etrangers : demandes de réside...

Cote : 451 Edepot 44

Période : 1812 - 1911

Fonds : 451Edepot - Archives communales déposées de Ronchamp
Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1816-1905). Arrêtés municipaux (1864-1916). Assurance des bâtiments communaux (1896-1906).<l...

Cote : 170 Edepot 30

Période : 1816 - 1916

Fonds : 170Edepot - Archives communales déposées de Contréglise
Emigration en Algérie : demandes d'autorisations, états nominatifs des habitants de Vesoul qui ont émigré

Cote : 550 Edepot 999

Période : 1838 - 1899

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Emigration : registre des avances financières attribuées aux émigrants vers l'Algérie

Cote : 550 Edepot 1000

Période : 1846 - 1885

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Police locale. Projet de suppression du poste de commissaire cantonal (1866). Rapports du garde-champêtre, du gendarme et du commissaire de ...

Cote : 406 Edepot 23

Période : 1809 - 1902

Fonds : 406Edepot - Archives communales déposées de Percey-le-Grand
La guerre d'Algérie (1954-1962). Etat des sources conservées aux Archives départementales de la Haute-Saône

Date de modification : 7 juillet 2023

Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Saône
Passeports délivrés à d'ex-nobles pour se rendre à Gray (an II). Emigration en Algérie : autorisations de passages gratuits (1845-1872). Dem...

Cote : 279 Edepot 1258

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Algérie

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