Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Europe

Source :

GeoNames : Europe

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TRAITE CECA | Elargissement, avenir et expiration

Cote : 20040486/1

Période : 1952 - 2004

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Elargissement de l'annexe I et décisions relatives à l'avenir du traité : | Note, rapport du Sénat " Que faire de la CECA ? ", compte rendu ...

Période : 1980 - 1994

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Décisions relatives à l'avenir du traité [1995-1998], | Expiration du traité, gestion des fonds de recherche et conséquences financières [19...

Période : 1995 - 2000

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Expiration du traité, examen et adoption de projets de lignes directrices financières et de recherche : | Décision du Conseil, message d'ins...

Période : 2001 - 2003

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
PRODUITS CECA

Cote : 20040486/2-20040486/10

Période : 1952 - 2004

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Charbon

Cote : 20040486/2-20040486/5

Période : 1952 - 2004

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Sans titre

Cote : 20040486/2

Période : 1952 - 2004

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Surveillance communautaire des importations de houille en provenance des pays tiers, situation du marché charbonnier de la communauté : | Co...

Période : 1959 - 2002

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Marché des combustibles solides de la Communauté, décision 77/707 concernant les importations de houille en provenance des pays tiers : | No...

Période : 1994 - 1996

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Echanges intra-communautaires [1963-1980], | Clause de sauvegarde (article 37 du traité CECA) [1974], | Situation charbonnière [1995-2002] :...

Période : 1963 - 2002

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...

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