Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Europe

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GeoNames : Europe

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Développement du chemin de fer, aménagement du territoire, coopération internationale et politique européenne.

Cote : 20030282/1-20030282/11

Période : 1999 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers de Nicolas Notebaert, conseill...
Généralités

Cote : 20030282/1

Période : 1999 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers de Nicolas Notebaert, conseill...
Europe et international. - Relations internationales ; directives de l'Union européenne.

Cote : 20030282/2

Période : 2000 - 2001

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers de Nicolas Notebaert, conseill...
Europe et international : directives de l'Union européenne.

Cote : 20030282/3

Période : 2001 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers de Nicolas Notebaert, conseill...
Europe et international. - Projets communs de liaisons ou de corridors, liaison transalpine entre la France et l'Italie.

Cote : 20030282/4-20030282/7

Période : 2001 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers de Nicolas Notebaert, conseill...
Réflexions autour de la nouvelle politique de transport des marchandises à la suite de l'incendie du tunnel sous le Mont-Blanc. Problématiq...

Cote : 20030282/4

Période : 2001 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers de Nicolas Notebaert, conseill...
Projet français d'expérimentation du ferroutage : développement d'un pôle multimodal alpin, autoroute ferroviaire reliant la France et l'It...

Cote : 20030282/5

Période : 2001 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers de Nicolas Notebaert, conseill...
Concertations franco-italiennes.

Cote : 20030282/6

Période : 2001 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers de Nicolas Notebaert, conseill...
Projet de liaison ferroviaire Lyon - Turin.

Cote : 20030282/7

Période : 2001 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers de Nicolas Notebaert, conseill...
Europe et international. - Projets communs de liaisons ou de corridors, liaisons transpyrénéennes entre la France et l'Espagne.

Cote : 20030282/8-20030282/9

Période : 1999 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers de Nicolas Notebaert, conseill...

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