Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Europe

Source :

GeoNames : Europe

5 073 contenus liés

Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...

Cote : 20040484/1-20040484/2

Période : 1974 - 1976
Sans titre

Cote : 20040484/1

Période : 1974 - 1976

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Généralités : | Dossier "La Grande Bretagne et la Communauté Européenne" (1974), note, télégramme diplomatique, compte rendu de la session d...

Période : 1974 - 1974

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Résolutions et acte final de la seconde session du Comité de Coopération Economique Européenne (16 avril 1948), dossier sur les problèmes po...

Période : 1975 - 1975

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Contribution budgétaire au Budget des C.E. (élaboration du règlement n° 1172/76 du 17 mai 1976 portant création d'un mécanisme financier) : ...

Période : 1974 - 1974

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Contribution budgétaire (suite) | Note, télégramme diplomatique, compte rendu de réunion du SGCI, réglementation, document de travail du SGC...

Cote : 20040484/2

Période : 1975 - 1976

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...

Cote : 20040486/1-20040486/43

Période : 1952 - 2004
TRAITE CECA | Elargissement, avenir et expiration

Cote : 20040486/1

Période : 1952 - 2004

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Elargissement de l'annexe I et décisions relatives à l'avenir du traité : | Note, rapport du Sénat " Que faire de la CECA ? ", compte rendu ...

Période : 1980 - 1994

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Décisions relatives à l'avenir du traité [1995-1998], | Expiration du traité, gestion des fonds de recherche et conséquences financières [19...

Période : 1995 - 2000

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...

Europe

5 073 contenus liés

Liens

5 073 contenus liés