Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toul (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames : Toul (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

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Toul (Meurthe-et-Moselle), Eglise Saint-Gengoult et son cloître. Référence Mérimée : PA00106375.

Cote : B/1993/17/5-72

Période : 1978 - 1987

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Lebrun Étienne Louis Raymond, notaire (1952-1955) ; Leclerc Charles Joseph, commerce de chaussures (1942-1957) ; Lecomte Pierre Marie Edmond...

Cote : 14 W 1586

Période : 1942 - 1960

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Correspondance Marcel Charlot (1 Num 28)

Cote : 1 Num 28

Période : 1910 - 1915

Fonds : Reproductions de documents empruntés (1 Num). Edition 2019
Plans de ravitaillement de la place forte de Toul, fourniture de bétail pour les manœuvres de l'Est, inspection de l'intendant général, exer...

Cote : 2 R 72

Période : 1901 - 1914

Fonds : Organisation de l'armée (2 R)
Meurthe-et-Moselle, Morbihan et Moselle

Cote : 10 J 93

Période : 1736 - 1857

Fonds : Duvergier
Meurthe-et-Moselle

Cote : 10 J 93/1

Période : 1736 - 1815

Fonds : Duvergier
Morbihan

Cote : 10 J 93/2

Période : 1823 - 1857

Fonds : Duvergier
Moselle

Cote : 10 J 93/3

Période : 1786 - 1808

Fonds : Duvergier
Passeport de Joseph Chevin

Cote : 4 M 681/35

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Dossot

Cote : 4 M 681/169

Fonds : Passeports pour l'étranger

Toul (Meurthe-et-Moselle, France)

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