Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valence (Drôme, France)

Source :

GeoNames : Valence (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme)

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Mariage d'Henry Félix Théodore Bouvier, percepteur, demeurant à Valence, 1, rue du Four, avec Charlotte Constance Joséphine Hufly, 42, rue d...

Cote : MC/ET/XLVI/787

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Valence

Période : 1836 - 1936

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1812

Cote : 1 Num 910

Période : 1812 - 1812

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1836

Cote : 6 M 496

Période : 1836 - 1836

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1861

Cote : 6 M 497

Période : 1861 - 1861

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1866

Cote : 6 M 497

Période : 1866 - 1866

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1872

Cote : 6 M 498

Période : 1872 - 1872

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1876

Cote : 6 M 499

Période : 1876 - 1876

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1881

Cote : 1 Num 910

Période : 1881 - 1881

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1886

Cote : 6 M 500

Période : 1886 - 1886

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).

Valence (Drôme, France)

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