Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Penières (Cros-de-Montvert, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Cros-de-Montvert (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Noailles (Paul, Louis duc d'Ayen), de Cros-de-Montvert, émigré

Cote : 1 Q 978-1-6

Période : 1793 - 1828

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Famille Bergogne, de Pénières (Cros-de-Montvert) et familles alliées.

Cote : 1 J 822

Période : 1580 - 1990

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Juridiction de la baronnie de Penières, commune de Cros-de-Montvert, et de Carbonnières

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Dossier civil

Cote : 16 B 895

Période : 1755 - 1755

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minutes civiles

Cote : 16 B 896

Période : 1663 - 1779

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minute criminelle

Cote : 16 B 897

Période : 1686 - 1686

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Juridiction de Carbonnières, commune de Rouffiac et de Penières

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minutes civiles

Cote : 16 B 303

Période : 1678 - 1692

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minutes criminelles

Cote : 16 B 304

Période : 1685 - 1694

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Enseignement : textes législatifs et réglementaires nationaux et relatifs au collège de Mauriac, tous imprimés (1763-1794) ; CHAPOUILLE (Jos...

Cote : 6 J 87

Période : 1581 - 1936

Fonds : Collection Michel Leymarie

Penières (Cros-de-Montvert, Cantal, France)

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