Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jura (France ; département)

Source :

GeoNames : Jura (Bourgogne-Franche-Comté, Jura)

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Dossier d'adjudication : plan de niveau, coupes, façades, plan d'implantation des espaces verts, notice descriptive, note de présentation du...

Cote : 156 J 1272

Période : 1970 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte pour le bureau de poste : plan de niveau, élévation.

Cote : 156 J 1273

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Aménagement d'une boucherie : plan d'extension.

Cote : 156 J 1274

Période : 1977 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction du centre social n° 1

Cote : 156 J 1275-1277

Période : 1970 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : plan de niveau, façades, coupes, devis descriptif, plan de financement, compte rendu de réunion, photographie, corresponda...

Cote : 156 J 1275

Période : 1970 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet : plan masse, plan de niveau, façades, coupes, esquisse.

Cote : 156 J 1276

Période : 1971 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Perspective extérieure.

Cote : 156 J 1277

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 296 logements "Programme à loyer réduit (PLR)"

Cote : 156 J 1278-1281

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de 148 logements : plan de niveau.

Cote : 156 J 1278

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet : plan masse, plan de niveau, cellule type, liste des plans, notice descriptive de l'opération envisagée, répartition des appar...

Cote : 156 J 1279

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Jura (France ; département)

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