Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Landes (France ; département)

Source :

GeoNames : Landes (Nouvelle-Aquitaine, Landes)

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Délimitation des cantons et des communes, modifications communales, réunions et suppression de communes

Période : 1669 - 1934

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Instructions et circulaires.

Cote : 3 P 1504

Période : 1803 - 1842

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Suivi général, délimitation des cantons et limites avec départements voisins, tableau indicatif de la longueur des lignes qui détermine la v...

Cote : 3 P 1505

Période : 1782 - 1873

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
"Tableau indicatif de la longueur des lignes qui détermine la véritable circonscription des communes par cantons suite au procès-verbaux de ...

Cote : 3 P 1506

Période : 1805 - 1805

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Suivi.

Cote : 3 P 2209

Période : 1826 - 1853

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Opérations cadastrales générales

Période : 1669 - 1934

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Suivi général

Période : 1669 - 1934

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Expertise : tarifs du prix des denrées et relevés de mercuriales depuis 1783 jusqu'en 1822.

Cote : 3 P 2223

Période : 1806 - 1823

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Mesures locales anciennes et introduction du système décimal.

Cote : 3 P 2210

Période : 1833 - 1927

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Cadastre par masse de culture (1802-1807)

Période : 1669 - 1934

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)

Landes (France ; département)

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