Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Source :

GeoNames : Meurthe-et-Moselle (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

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Archives restituées par la Russie (1919-1941)

Cote : 19970584/1-19970584/3

Période : 1919 - 1941
Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Service des enseignements et du personnel universitaire ; S...

Cote : 19770569/1-19770569/6

Période : 1946 - 1969
Service départemental de l'architecture et du patrimoine

Cote : 2074 W 1-313

Période : 1977 - 1999
Tribunal de commerce de Nancy

Cote : 6 U 2 1-1122

Période : 1767 - 1954
Dommages de guerre Loi d'août 1940

Cote : 12 W 1-22

Période : 1940 - 1942
Comité départemental de Libération

Cote : 18 W 1-95

Période : 1939 - 1948
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)

Cote : 19850005/1-19850005/20

Période : 1968 - 1982
Hospice Saint-Stanislas (Nancy)

Cote : H-DÉPÔT 5 1-587

Période : 1773 - 1985
Dommages de guerre Plan départemental

Cote : 14 W 1-2609

Période : 1900 - 1978
Manufacture des tabacs de Nancy

Cote : 13 ETP 1-28

Période : 1865 - 2003

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

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