Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Saône (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Haute-Saône (Bourgogne-Franche-Comté,Haute-Saône)

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FOYOT, Nicolas

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Fournisseurs de matériaux de bâtiments et travaux publics

Cote : 110J88

Période : 1888 - 1934

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Proclamation du ministre de l'Intérieur Roland (1792). Comité du Salut Public de la Convention Nationale (an II). Extraits des registres de ...

Cote : 279 Edepot 915

Période : 1792 - 1848

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Extraits des registres du conseil d'administration du département de la Haute-Saône (juin 1790-an X).<lb/>1 registre relié.

Cote : 279 Edepot 916

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Rapport des administrateurs du Directoire du département de la Haute-Saône au conseil général de l'administration (1790). Proclamations et o...

Cote : 279 Edepot 917

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Registre pour l'inscription des envois du département de la Haute-Saône.<lb/>1 registre non relié.

Cote : 279 Edepot 918

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Proclamations aux corps administratifs, municipalités et citoyens des départements du Haut et Bas-Rhin, de la Haute-Saône et du Mont-Terribl...

Cote : 279 Edepot 919

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Circulaires et correspondance de l'administration centrale du département de la Haute-Saône.<lb/>1 liasse, 188 pièces papier.

Cote : 279 Edepot 920

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Circulaires et correspondance de l'administrration centrale du département de la Haute-Saône.<lb/>1 liasse, 229 pièces papier.

Cote : 279 Edepot 921

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Circulaires et correspondance de l'administration centrale du département, des préfectures et sous-préfectures de Haute-Saône.<lb/>1 liasse,...

Cote : 279 Edepot 922

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Haute-Saône (France ; département)

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