Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

États-Unis

Source :

GeoNames : USA

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Organisation

Période : 1881 - 1985

Fonds : Chambre régionale de commerce et d'industrie (1881-1985)
Xe Région économique, genèse : lois et décret, monographie de Pierre Brun, atlas de la Xème Région économique, états de situation des chambr...

Cote : 14 ETP 1

Période : 1919 - 1964

Fonds : Chambre régionale de commerce et d'industrie (1881-1985)
Programme d'action pour la région du Languedoc.

Cote : 14 ETP 2

Période : 1957 - 1957

Fonds : Chambre régionale de commerce et d'industrie (1881-1985)
Région, organisation et pouvoirs : enquête de la CRCI, avis de la CCI de Montpellier, documentation.

Cote : 14 ETP 3

Période : 1968 - 1968

Fonds : Chambre régionale de commerce et d'industrie (1881-1985)
Régionalisation, réunion des présidents et secrétaires généraux de la CRCI : notes, correspondance.

Cote : 14 ETP 4

Période : 1981 - 1981

Fonds : Chambre régionale de commerce et d'industrie (1881-1985)
Administration

Période : 1881 - 1985

Fonds : Chambre régionale de commerce et d'industrie (1881-1985)
Assemblées

Période : 1881 - 1985

Fonds : Chambre régionale de commerce et d'industrie (1881-1985)
Comité, réunion : comptes rendus de séance, documentation, correspondance.

Cote : 14 ETP 5

Période : 1920 - 1922

Fonds : Chambre régionale de commerce et d'industrie (1881-1985)
Comité, réunion : comptes rendus de séance, documentation, correspondance.

Cote : 14 ETP 6

Période : 1927 - 1930

Fonds : Chambre régionale de commerce et d'industrie (1881-1985)
Comité, réunion : comptes rendus de séance, documentation, correspondance, actes du président sur les questions urgentes.

Cote : 14 ETP 7

Période : 1931 - 1931

Fonds : Chambre régionale de commerce et d'industrie (1881-1985)

États-Unis

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