Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Malintrat (Puy-de-Dôme, France)

Source :

GeoNames : Malintrat (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme)

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Malintrat

Cote : 3 P 9466 à 9471, P 8464, 12020, 12054, 51 FI 601 à 607

Période : 1831 - 1932

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Etats de sections

Cote : 3 P 9466

Période : 1831 - 1831

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
1831 1831

Cote : 3 P 9466

Période : 1831 - 1831

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Matrice cadastrale des propriétés foncières

Cote : P 12020, 12054, 3 P 9467 à 9468

Période : 1831 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Table alphabétique des propriétaires

Cote : P 12020

Période : 1831 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Folios 1 à 624

Cote : 3 P 9467

Période : 1831 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Folios 625 à 1244

Cote : 3 P 9468

Période : 1831 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1...

Cote : P 12054

Période : 1831 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : P 8464, 3 P 9471

Période : 1882 - 1932

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
1882 - 1911

Cote : P 8464

Période : 1882 - 1911

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement

Malintrat (Puy-de-Dôme, France)

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