Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ballancourt-sur-Essonne (Essonne, France)

Source :

GeoNames : Ballancourt-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne)

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Biens dépendant de la commanderie de Louviers, à M. de Champignelle : Cernay (Ermont), Saint-Aubin, ...

Cote : 3Q 103

Période : 1785 - 1797

Fonds : Domaine, 1791-1940
CORBEIL. - Etienne Charles Marsault : minutes (Germinal - Jours complémentaires an VIII).

Cote : 2E41/134

Période : 1800 - 1800

Fonds : 2E41 étude notariale de CORBEIL I (1593-1889)
BALLAINVILLIERS, listes électorales (1848, 1865, 1870, 1871, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, listes électorales (190...

Cote : 3M/3

Période : 1848 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Elections municipales (1831-1935).

Cote : 3M/39

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
1940-1957.

Cote : 787W/2

Période : 1940 - 1957

Fonds : ACTION SOCIALE ET MEDICALE, CONTROLE DE L'HYGIENE ET SALUBRITE
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 février - 25 février 1618). - Transport d'hérit...

Cote : E/4643

Période : 1618 - 1618

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er mars - 31 mars 1618). - Claude Revel, prêtre,...

Cote : E/4644

Période : 1618 - 1618

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées devant maître Pierre LE BERGIER (26 octobre 1590 - 16 février 1598).

Cote : E/6869

Période : 1590 - 1598

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
N° 21 - Transport et vente de 100 sols tournois de rente annuelle à prendre sur un demi arpent de vigne à Essonnes [Corbeil-Essonnes], fait ...

Cote : E/6900

Période : 1663 - 1663

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
N° 23 - Ratification de contrat faite par Robert Audebert, demeurant à Ballancourt-sur-Essonne (28 février 1663) [acte mutilé].

Cote : E/6900

Période : 1663 - 1663

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Ballancourt-sur-Essonne (Essonne, France)

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