Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Louan-Villegruis-Fontaine (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Louan-Villegruis-Fontaine (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Louan-Villegruis-Fontaine (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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LAVERGNE (fabrique, 1840). - TARRIEU, veuve RAYMOND (fabrique et bureau de bienfaisance, 1853). - ROCHE (fabrique et bureau de bienfaisance,...

Cote : 4 O 3

Période : 1840 - 1941

Fonds : Sous-série 4 O : Dons et legs (1751-1950)
VIGIER (fabrique, pauvres, 1842). - TAPHANEL (pauvres, 1845). - LAFARGE (commune, 1856). - RIBIER, épouse JUILLARD (bureau de bienfaisance, ...

Cote : 4 O 109

Période : 1842 - 1923

Fonds : Sous-série 4 O : Dons et legs (1751-1950)
Successions Richard, Richefeu, Richerand.

Cote : MC/DC/LVIII/208

Période : 1740 - 1914

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Contrat de mariage entre Edme Millet, laboureur, demeurant à Louan, d'une part, et Michelle Dimout, fille de PierreDimout, laboureur, demeur...

Cote : MC/ET/VI/166

Période : 1600 - 1600

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon de LA BARDE, février 1588 - 2 septembre 1604 (étude VI)
Fonds Albert Alexis Azam (1883-....), caporal télégraphiste au 8e régiment du génie (8e RG), affecté au détachement des télégraphistes du 3e...

Cote : 89 PRI 1

Période : 1914 - 1914

Fonds : Archives numérisées de complément

Louan-Villegruis-Fontaine (Seine-et-Marne, France)

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