Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mousset (Mouret, Aveyron, France)

Source :

GeoNames : Mouret (Occitanie, Aveyron)

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8 mai 1819-15 février 1820 (porte le n° 2)

Cote : 40 NUM 1

Période : 1819 - 1820

Fonds : Archives de l'abbé Delhom, régent de la Petite Église, à Sénepjac (Aveyron)
16 février 1820-27 novembre 1820 (porte le n° 3)

Cote : 40 NUM 2

Période : 1820 - 1820

Fonds : Archives de l'abbé Delhom, régent de la Petite Église, à Sénepjac (Aveyron)
1er juin 1824-9 février 1825 (porte le n° 7)

Cote : 40 NUM 4

Période : 1824 - 1825

Fonds : Archives de l'abbé Delhom, régent de la Petite Église, à Sénepjac (Aveyron)
Archives de l'abbé Delhom, régent de la Petite Église, à Sénepjac (Aveyron)

Cote : 40 NUM 1-6

Période : 1817 - 1825
10 décembre 1820-23 novembre 1821 (porte le n° 4)

Cote : 40 NUM 3

Période : 1820 - 1821

Fonds : Archives de l'abbé Delhom, régent de la Petite Église, à Sénepjac (Aveyron)
Texte du Concordat entre Sa majesté Très Chrétienne et Sa Sainteté Pie VII (Rome, 11 juin 1817), avec "quelques notes pour servir à l'intell...

Cote : 40 NUM 5

Période : 1817 - 1817

Fonds : Archives de l'abbé Delhom, régent de la Petite Église, à Sénepjac (Aveyron)
Billet, rédigé en orthographe phonétique, portant le titre de "Confaission", indiquant avec quel sentiment et avec quelle formule procéder à...

Cote : 40 NUM 6

Fonds : Archives de l'abbé Delhom, régent de la Petite Église, à Sénepjac (Aveyron)

Mousset (Mouret, Aveyron, France)

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