Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Griffeuille (Montvert, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Montvert (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Juridiction du prieur de Griffeuille, commune de Montvert

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Registre d'audiences

Cote : 16 B 575

Période : 1757 - 1790

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minutes civiles

Cote : 16 B 576

Période : 1769 - 1769

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Juridiction de Laroquebrou et du marquisat de Montal

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Registre des défauts

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
13 mai 1664-2 mars 1666

Cote : 16 B 619

Période : 1664 - 1666

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Registre d'audiences

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
6 septembre 1665-6 mars 1666

Cote : 16 B 620

Période : 1665 - 1666

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
7 juillet 1741-7 juin 1743

Cote : 16 B 621

Période : 1741 - 1743

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
10 décembre 1754-23 octobre 1790

Cote : 16 B 622

Période : 1754 - 1790

Fonds : Serie B : Cours et juridictions

Griffeuille (Montvert, Cantal, France)

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