Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Véran (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Saint-Véran (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Saint-Véran

Cote : 3413 F 391-393, 783-784, 1106-1107, 1109, 1249, 1536

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Véran.

Cote : 1212 W 293

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Saint-Véran.

Cote : 1212 W 294

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Saint-Véran : Plan d'Urbanisme Directeur. Dossier d'élaboration, approbation.

Cote : 1389 W 302

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Saint-Véran : POS. Zones exposées aux avalanches ; dossier de consultation des services 1976.

Cote : 1389 W 303

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Saint-Véran : POS. Dossier d'élaboration 1984-1988 , publication 1987, enquête publique 1988, approbation 1988. Convention MARNU ...

Cote : 1389 W 304

Période : 1958 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Saint-Véran : POS (suite du dossier d'élaboration 1985 ). Enquête parcellaire, dossier de calques.

Cote : 1389 W 305

Période : 1958 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Saint-Véran : POS. Projet arrêté 1987 ; projet publié 1988.

Cote : 1389 W 306

Période : 1987 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation : élections, démissions, plaintes, suspensi...

Cote : 2 M 70

Période : 1831 - 1848

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État

Saint-Véran (Hautes-Alpes, France)

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