Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Étienne-aux-Clos (Corrèze, France)

Source :

GeoNames : Saint-Étienne-aux-Clos (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze)

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Travaux de déviations temporaires ou définitives de chemins routes et ruisseaux. Travaux de réparation à effectuer sur la voirie par la soci...

Cote : 5S/100

Période : 1875 - 1886

Fonds : 5S. Chemin de fer.
Ruisseaux du Bach, à Soursac (1885) ; de la Barricade, à Merlines et Saint-Etienne-Aux-Clos (1866-1909) ; de Beauregard, à Collonges-la-Roug...

Cote : 7S/7

Période : 1816 - 1934

Fonds : 7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.
Dossiers par communes N-V

Cote : 2V/18

Période : 1809 - 1911

Fonds : L'administration des cultes en Corrèze
Prieuré de Port-Dieu (Corrèze, cant. Bort).

Cote : 1 H 133

Période : 1242 - 1709

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Ally, Auzers, Bertholène (Aveyron), Brageac, Bredons, Brusque et Fayet (Aveyron), Campagnac (Aveyron), Cantoin (Aveyron), Chalinargues, Chal...

Cote : 7 P 1039

Période : 1869 - 1893

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Queyssac-les-Vignes - Saint-Germain-les-Vergnes

Cote : 1M/30

Période : 1810 - 1813

Fonds : Administration générale et économie du département
Contentieux.

Cote : 104 J 215

Période : 1783 - 1802

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Minutes notariales : 1766

Cote : E/21256

Période : 1766 - 1766

Fonds : Minutier du canton de Ussel
Minutes notariales : 1767

Cote : E/21257

Période : 1767 - 1767

Fonds : Minutier du canton de Ussel
Minutes notariales : 1768

Cote : E/21258

Période : 1768 - 1768

Fonds : Minutier du canton de Ussel

Saint-Étienne-aux-Clos (Corrèze, France)

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