Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aurillac (Cantal, France) -- Lotissement de Marmiers

Source :

GeoNames : Arrondissement d'Aurillac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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"A420. P26. Propriété de monsieur Solanet à Millau Aveyron. Le Pavillon Cantalien. "Puy Mary" Type VI. Plans, coupe, façades".

Cote : 87 Fi 554

Fonds : Fonds Claude Apchin
Lotissement de Marmiers à Aurillac (affaire 545)

Période : 1948 - 1985

Fonds : Fonds Claude Apchin
Village "Verval I"

Période : 1948 - 1985

Fonds : Fonds Claude Apchin
Notice descriptive, devis descriptif, consultation des entreprises et marchés, rapports de chantier, planning, plans, honoraires et contrat.

Cote : 15 J 916

Période : 1972 - 1975

Fonds : Fonds Claude Apchin
Tranche A : pavillon de M. Delmon lot n° 1101.

Cote : 15 J 917

Période : 1973 - 1975

Fonds : Fonds Claude Apchin
Tranche A : pavillon de M. Lescure lot n° 1102.

Cote : 15 J 918

Période : 1973 - 1980

Fonds : Fonds Claude Apchin
Tranche A : pavillon de M. Ribeyron lot n° 1103.

Cote : 15 J 919

Période : 1973 - 1975

Fonds : Fonds Claude Apchin
Tranche A : pavillon de M. Pothelune lot n° 1104.

Cote : 15 J 920

Période : 1973 - 1975

Fonds : Fonds Claude Apchin
Tranche A : pavillon de M. Jacquemart lot n° 1105.

Cote : 15 J 921

Période : 1973 - 1983

Fonds : Fonds Claude Apchin
Tranche A : pavillon de M. Ramos lot n° 1106.

Cote : 15 J 922

Période : 1973 - 1975

Fonds : Fonds Claude Apchin

Aurillac (Cantal, France) -- Lotissement de Marmiers

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