Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chavagnac (Neussargues-en-Pinatelle, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Chavagnac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Allanche, Chanet, Joursac, Peyrusse, Pradiers, Saint-Saturnin, Sainte-Anastasie ; Lugarde, Marcenat, Marchastel, Montgreleix, Saint-Bonnet ;...

Cote : 1 R 121

Période : 1807 - 1807

Fonds : Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre
Yteron de Serre, seigneur de Lenqueyrade, habitant de Marcenat, en son nom et comme procureur de Gabrielle de Serre et de Marie de la Bailhi...

Cote : E DEP 1472/1

Période : 1527 - 1527

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
Chavagnac

Cote : 5 E 207 ; 5 E 737-742

Période : 1811 - 1962

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Administration générale de la commune

Période : 1811 - 1962

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
- Délibérations du conseil municipal : extraits (1838 - 1862), registre (1853 - 1879).

Cote : 5 E 737

Période : 1838 - 1879

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
Administrations financières

Période : 1811 - 1962

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.

Cote : 5 E 738

Période : 1811 - 1811

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
- Matrice cadastrale.

Cote : 5 E 739

Période : 1813 - 1813

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

Cote : 5 E 740

Période : 1849 - 1913

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac
- Matrice cadastrale des propriétés baties.

Cote : 5 E 741

Période : 1885 - 1911

Fonds : Albepierre-Bredons à Drugeac

Chavagnac (Neussargues-en-Pinatelle, Cantal, France)

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