Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Riom-ès-Montagnes (Cantal, France)

Source :

GeoNames : Riom-ès-Montagnes (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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BUREAU DE RIOM-ES-MONTAGNES

Cote : 3 Q 7057-7510

Période : 1752 - 1965

Fonds : Enregistrement : Bureau de Riom-ès-Montagnes
REGISTRES DES ACTES CIVILS PUBLICS

Cote : 3 Q 7057-7262

Période : 1789 - 1958

Fonds : Enregistrement : Bureau de Riom-ès-Montagnes
1er juin 1789-24 janvier 1791

Cote : 3 Q 7057

Période : 1789 - 1791

Fonds : Enregistrement : Bureau de Riom-ès-Montagnes
24 janvier 1791-5 novembre 1792

Cote : 3 Q 7058

Période : 1791 - 1792

Fonds : Enregistrement : Bureau de Riom-ès-Montagnes
5 novembre 1792-10 octobre 1793

Cote : 3 Q 7059

Période : 1792 - 1793

Fonds : Enregistrement : Bureau de Riom-ès-Montagnes
10 octobre 1793-17 prairial an II.

Cote : 3 Q 7060

Fonds : Enregistrement : Bureau de Riom-ès-Montagnes
17 prairial an II-18 pluviôse an III.

Cote : 3 Q 7061

Période : 1793 - 1795

Fonds : Enregistrement : Bureau de Riom-ès-Montagnes
18 pluviôse an III-13 fructidor an III.

Cote : 3 Q 7062

Période : 1794 - 1795

Fonds : Enregistrement : Bureau de Riom-ès-Montagnes
13 fructidor an III-15 brumaire an V.

Cote : 3 Q 7063

Fonds : Enregistrement : Bureau de Riom-ès-Montagnes
16 brumaire an V-1er messidor an VI.

Cote : 3 Q 7064

Fonds : Enregistrement : Bureau de Riom-ès-Montagnes

Riom-ès-Montagnes (Cantal, France)

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