Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

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Cote : 19870460/96

Période : 1985 - 1985

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
Ile d'Yen-Noirmoutier (12 décembre 1985)

Cote : 19870460/97

Période : 1985 - 1985

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
Guadeloupe-Martinique (29-6 février 1986), Gironde (13 février 1986) Corse (févrrier 1986)

Cote : 19870460/98

Période : 1986 - 1986

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
Invitations reçues par M. Le Pensec | Visites de personnalités étrangères

Cote : 19870460/99

Période : 1981 - 1982

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
Visites de personnalités étrangères à Monsieur Lengagne. | Visite de M. le Président de la République dans le Nord-Pas-de-Calais (26 avril 1...

Cote : 19870460/100

Période : 1983 - 1984

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
Déplacements de Monsieur Donnely. Déplacement de M. Hennequin et M. Proust en Corse (14 novembre 1983)

Cote : 19870460/101

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
COURRIER PARLEMENTAIRE

Cote : 19870460/102-19870460/123

Période : 1981 - 1986

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
Classement alphabétique. Abadie à Bérégovoy

Cote : 19870460/102

Période : 1983 - 1986

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
Berthelot à Charty

Cote : 19870460/103

Période : 1981 - 1986

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
Chenard à Cuvillier

Cote : 19870460/104

Période : 1981 - 1986

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)

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