Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

Source :

GeoNames : Espagne

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Cote : 19760062/1-19760062/109

Période : 1944 - 1975
Courrier départ

Cote : 19760062/1-19760062/53

Période : 1952 - 1975

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service économique et international (1976-1978) - Service transports aériens (1944-1...
Minutes

Cote : 19760062/1-19760062/4

Période : 1952 - 1958

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service économique et international (1976-1978) - Service transports aériens (1944-1...
Octobre 1952-décembre 1953

Cote : 19760062/1

Période : 1952 - 1958

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service économique et international (1976-1978) - Service transports aériens (1944-1...
1er août-15 octobre 1956

Cote : 19760062/2

Période : 1952 - 1958

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service économique et international (1976-1978) - Service transports aériens (1944-1...
1er avril-30 juin et 1er juillet-3 septembre 1958

Cote : 19760062/3

Période : 1952 - 1958

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service économique et international (1976-1978) - Service transports aériens (1944-1...
4 septembre-24 novembre 1958

Cote : 19760062/4

Période : 1952 - 1958

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service économique et international (1976-1978) - Service transports aériens (1944-1...
Minutier du directeur

Cote : 19760062/5-19760062/6, 19760062/10-19760062/12

Période : 1966 - 1974

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26 janvier 1966-30 décembre 1969

Cote : 19760062/5

Période : 1966 - 1974

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1970

Cote : 19760062/6

Période : 1966 - 1974

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