Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chine

Source :

GeoNames : République populaire de Chine

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Dossier « Négociations » (mars 1952-janvier 1957)

Cote : F/DELTA/1880/77, F/DELTA/1880/78

Période : 1952 - 1957

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds David Rousset
Séjours de David Rousset en Asie (février-mai 1954 ; janvier-mars 1955)

Cote : F/DELTA/1880/79

Période : 1952 - 1957

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds David Rousset
Correspondances particulières de David Rousset (1954-1956)

Cote : F/DELTA/1880/80, F/DELTA/1880/81

Période : 1954 - 1956

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds David Rousset
Témoignages recueillis par la CICRC

Cote : F/DELTA/1880/82, F/DELTA/1880/83, F/DELTA/1880/84

Période : 1954 - 1955

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds David Rousset
Le « procès » (20-30 avril 1956)

Cote : F/DELTA/1880/85

Période : 1952 - 1957

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds David Rousset
Documentation sur la Chine

Cote : F/DELTA/1880/86 - F/DELTA/1880/96

Période : 1952 - 1957

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds David Rousset
Commerce en Chine : Montigny Du Timeur, Moreau, Vigny et autres associés.

Cote : MC/ET/LI/1254

Période : 1773 - 1779

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LI. MC/ET/LI/1251-MC/ET/LI/1257 (1534-1779)
Commerce en Chine : Montigny Du Timeur, Moreau, Vigny et autres associés.

Cote : MC/ET/LI/1255

Période : 1773 - 1779

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LI. MC/ET/LI/1251-MC/ET/LI/1257 (1534-1779)
Commerce en Chine.

Cote : MC/ET/LI/1256

Période : 1773 - 1779

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LI. MC/ET/LI/1251-MC/ET/LI/1257 (1534-1779)
Politique extérieure : rapports avec les neutres ; Opinions allemandes sur les états étrangers, sur leurs rapports entre eux

Cote : 11

Période : 1916 - 1916

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Allemagne (1916-1917)

Chine

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