Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Amérique

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ARCHIVES DU CHEF DE DEPARTEMENT ADJOINT

Cote : 20010113/1-20010113/2

Période : 1982 - 1998

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Service affaires internationales (1959-1988) ; Département affaires internationales (1...
Sans titre

Cote : 20010113/1

Période : 1982 - 1998

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Service affaires internationales (1959-1988) ; Département affaires internationales (1...
1 - Missions et organisation du département (organigrammes ; bilans ; lettres de missions...) :

Période : 1987 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Service affaires internationales (1959-1988) ; Département affaires internationales (1...
2 - Relations avec l'AFAA :

Période : 1993 - 1995

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Service affaires internationales (1959-1988) ; Département affaires internationales (1...
3 - Relations avec l'ADEC (Association dialogue entre les cultures) : | - Procès-verbaux des conseils d'administration et assemblées général...

Période : 1982 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Service affaires internationales (1959-1988) ; Département affaires internationales (1...
4 - Réponses aux questions des commissions parlementaires :

Période : 1983 - 1996

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Service affaires internationales (1959-1988) ; Département affaires internationales (1...
5 - Manifestations : | - Célébration du 20ème anniversaire de la mort d'André Malraux : novembre 1996 | - Commémoration du 150ème anniversai...

Cote : 20010113/2

Période : 1991 - 1996

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Service affaires internationales (1959-1988) ; Département affaires internationales (1...
RELATIONS AVEC LES DRAC

Cote : 20010113/3-20010113/4

Période : 1982 - 1998

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Service affaires internationales (1959-1988) ; Département affaires internationales (1...
I - Relations avec l'ensemble des DRAC : | - Attribution des crédits annuels : 1990-97 | - Réunions DAI/DRAC : 1994-95 | - lère rencontre DR...

Cote : 20010113/3

Période : 1990 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Service affaires internationales (1959-1988) ; Département affaires internationales (1...
II - Dossiers par DRAC : (Bilans des actions internationales des DRAC ; demandes de subventions de projets ; crédits accordés ; comptes rend...

Cote : 20010113/3-20010113/4

Période : 1994 - 1997

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Service affaires internationales (1959-1988) ; Département affaires internationales (1...

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