Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- n° 204 (route nationale)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Richardson frères pour construire un entrepôt, route Nationale 204, lotissement des Abattoirs.

Cote : 2 T 505-170

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Pierre Bernardi pour construire une maison, Route Nationale 205, quartier du Var.

Cote : 2 T 654-640

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Permis de démolir n° 947/79

Cote : 4 W 3410

Période : 1979 - 1979

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Propriété Teisseire, passage Grégoire : demande d'attestation municipale pour un prêt loi Loucheur (1931-1931). Plan du lotissement de la pr...

Cote : 3 T 15

Période : 1896 - 1957

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1947-1948

Cote : 3 T 16

Période : 1947 - 1948

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Propriété Pin-Lambert (lotissement n° 585), 4 rue Cluvier, avenue Honoré d'Estienne-d'Orves (1952). Propriété Serve-Catelin-Briquet Jean-Lou...

Cote : 3 T 27

Période : 1952 - 1952

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Aliénations de terrains par l'Etat, au profit de particuliers.

Cote : 2 N 7-12

Période : 1869 - 1890

Fonds : Série N - Biens communaux à Nice (première partie)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- n° 204 (route nationale)

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