Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Savinien (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames : Saint-Savinien (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

360 contenus liés

Pièces d'un procès entre le pitancier de l'abbaye et les époux Longuespée, au sujet d'une rente de cent sols due à l'abbaye des Bénédictins ...

Cote : GG 44

Période : 1606 - 1630

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
Vente de pièces de terre plantées de vigne au fief de la Vigerie par André Pelisson, charpentier naval, à Simon Moreau, serrurier (28 décemb...

Cote : 304 J 76

Fonds : Fonds Amédée, Joseph et Emmanuel Niox
Jean Arien, notaire à Saint-Savinien (minutes et répertoires années 1705-1729)

Cote : E 1087-1099

Période : 1705 - 1729

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Minutes

Cote : E 1087-1098

Période : 1705 - 1729

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Années 1705-1708.

Cote : E 1087

Période : 1705 - 1708

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Années 1709-1710.

Cote : E 1088

Période : 1709 - 1710

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Années 1710-1712.

Cote : E 1089

Période : 1710 - 1712

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Année 1713.

Cote : E 1090

Période : 1713 - 1713

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Année 1714.

Cote : E 1091

Période : 1714 - 1714

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Années 1715-1716.

Cote : E 1092

Période : 1715 - 1716

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912

Saint-Savinien (Charente-Maritime, France)

360 contenus liés

Liens