Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crissey (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Crissey (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Crêches-sur-Saône, Mornal Léon - dépôt de ferrailles et vieilles voitures, suivi : arrêté, plan, rapport de l'inspecteur des installations c...

Cote : 3990 W 11

Période : 1945 - 2011

Fonds : DREAL - Unité de Chalon-sur-Saône (3990W)
Service vicinal.- Buxy, CVO 9 dit "chemin des Ravaux", élargissement ; CVO 10, aménagement et élargissement ; CVO 22, acquisition de l'immeu...

Cote : 2334 W 5

Période : 1936 - 1977

Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, subdivision de Chalon-centre (2334W)
Passeport de François Rougeot

Cote : 4 M 736/933

Fonds : Passeports pour l'étranger
Atelier protégé de Crissey, avant-projet de création par l'association de placement et d'aide pour de jeunes handicapés (APAJH) et subventio...

Cote : 808 W 67

Période : 1971 - 1974

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Seigneurie de Crissey.- Grosse du décret de Crissey appartenant à Barbey, seigneur-terrier du lieu, chanoine de la cathédrale et secrétaire ...

Cote : 6 G 10

Période : 1684 - 1688

Fonds : Chapitre cathédral Saint-Vincent de Chalon (6 G)
Constitution, liquidation, dissolution.- Statuts [apr. 1975]. Assemblées générales ordinaires et extraordinaires : convocations, feuilles de...

Cote : 102 J 1

Période : 1972 - 2013

Fonds : CUMA La Pyrale (102 J)
Relations avec les adhérents.- Liste des membres (2006, 2008). Correspondance envoyée (1989-1992) et reçue (1979-1999). Parts sociales, acqu...

Cote : 102 J 2

Période : 1972 - 2013

Fonds : CUMA La Pyrale (102 J)
Comptabilité.- Cahiers de recettes et de dépenses (1972-1986). Résultats d'exercices (1982, 1987, 1990-2010). Analyses budgétaires (1997-200...

Cote : 102 J 3

Période : 1972 - 2010

Fonds : CUMA La Pyrale (102 J)
Impôts et taxes.- Déclarations de revenus mobiliers (1991-2011). Déclarations de TVA (1977-2010).

Cote : 102 J 4

Période : 1977 - 2011

Fonds : CUMA La Pyrale (102 J)
Placements financiers, investissements.- Titres monétaires : relevés de portefeuille (1992-2010), avis d'opérations (1990-2011). Prêts : éch...

Cote : 102 J 5

Période : 1980 - 2011

Fonds : CUMA La Pyrale (102 J)

Crissey (Saône-et-Loire, France)

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