Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tournus (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Tournus (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Comptoir d'escompte de Tournus (1891-1929) ; féculerie et glucoserie de Tournus (1891-1930) ; manufacture métallurgique de Tournus (1910-193...

Cote : 4 U 3348

Période : 1891 - 1936

Fonds : Justices de paix (RM024)
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Pachoud Léon, Hauteville, Savoie (1951), -Pagot, Ets...

Cote : 72 J 299

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
PN.- Arrêtés de classement (1861-1939). Fontaines, supression du PN 226 (1939). Châtenoy-le-Royal, modification du PN 251 (1927). Chalon-sur...

Cote : 5 S 36

Période : 1863 - 1940

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
30 décembre 1614

Cote : 12 B 2/7

Fonds : Cour des Jurats de Bordeaux
Croquis de la façade occidentale de l'église abbatiale Saint-Philibert de Tournus, vue depuis le Sud. On voit essentiellement la tour Sud de...

Cote : 90 J 29/18

Période : 1892 - 1892

Fonds : Jean-Auguste Brutails
1. Notes sur deux pierres tombales conservées en l'église abbatiale Saint-Philibert de Tournus : «Deux pierres tombales rondes ; épitaphes s...

Cote : 90 J 29/19

Période : 1892 - 1892

Fonds : Jean-Auguste Brutails
Passeport de Bonaventure Louis Alexandre Cornille

Cote : 4 M 724/319

Fonds : Passeports pour l'étranger
Séance du 11 Fructidor an 8 (29 août 1800).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Saint-Bonnet-de-Joux à Verdun-sur-le-Doubs.- Population : états nominatifs, Saint-Bonnet-de-Joux (1857-1862), Saint-Germain-du-Bois (1857-18...

Cote : 1 Y 352

Période : 1856 - 1891

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Tournus, Toutenant, Tramayes, Trambly, Trivy.

Cote : 1085 W 87

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)

Tournus (Saône-et-Loire, France)

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