Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lucenay-l'Evêque (Saône-et-Loire, France ; canton)

Source :

GeoNames : Lucenay-l'Évêque (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Enregistrement des actes civils publics.

Cote : 3 Q 18640 - 18802

Période : 1899 - 1959

Fonds : Centre des impôts d'Autun, bureau d'Autun, service de l'enregistrement (3Q 18627-19707, 21917-21957)
septembre 1899 - février 1900.

Cote : 3 Q 18640

Période : 1899 - 1900

Fonds : Centre des impôts d'Autun, bureau d'Autun, service de l'enregistrement (3Q 18627-19707, 21917-21957)
février - juillet 1900.

Cote : 3 Q 18641

Période : 1900 - 1900

Fonds : Centre des impôts d'Autun, bureau d'Autun, service de l'enregistrement (3Q 18627-19707, 21917-21957)
juillet - octobre 1900.

Cote : 3 Q 18642

Période : 1900 - 1900

Fonds : Centre des impôts d'Autun, bureau d'Autun, service de l'enregistrement (3Q 18627-19707, 21917-21957)
octobre 1900 - mai 1901.

Cote : 3 Q 18643

Période : 1900 - 1901

Fonds : Centre des impôts d'Autun, bureau d'Autun, service de l'enregistrement (3Q 18627-19707, 21917-21957)
mai - octobre 1901.

Cote : 3 Q 18644

Période : 1901 - 1901

Fonds : Centre des impôts d'Autun, bureau d'Autun, service de l'enregistrement (3Q 18627-19707, 21917-21957)
octobre 1901 - avril 1902.

Cote : 3 Q 18645

Période : 1901 - 1902

Fonds : Centre des impôts d'Autun, bureau d'Autun, service de l'enregistrement (3Q 18627-19707, 21917-21957)
avril - juillet 1902.

Cote : 3 Q 18646

Période : 1902 - 1902

Fonds : Centre des impôts d'Autun, bureau d'Autun, service de l'enregistrement (3Q 18627-19707, 21917-21957)
juillet 1902 - janvier 1903.

Cote : 3 Q 18647

Période : 1902 - 1903

Fonds : Centre des impôts d'Autun, bureau d'Autun, service de l'enregistrement (3Q 18627-19707, 21917-21957)
janvier - juin 1903.

Cote : 3 Q 18648

Période : 1903 - 1903

Fonds : Centre des impôts d'Autun, bureau d'Autun, service de l'enregistrement (3Q 18627-19707, 21917-21957)

Lucenay-l'Evêque (Saône-et-Loire, France ; canton)

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