Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Autriche-Hongrie

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Yougoslavie

Cote : [55.06]

Période : 1920 - 1921

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Autriche-Hongrie
Мирный Договор Подписанный Россіей с Германіей, Австро-Венгріей, Болгаріей и Турціей

Cote : E 176 (R)

Période : 1918 - 1918

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
-

Cote : 10 J 146

Fonds : Duvergier
Afrique du Nord

Cote : 10 J 146/1

Période : 1791 - 1844

Fonds : Duvergier
Allemagne, Autriche (batailles de Napoléon)

Cote : 10 J 146/2

Période : 1805 - 1805

Fonds : Duvergier
Asie Mineure

Cote : 10 J 146/3

Période : 1654 - 1654

Fonds : Duvergier
Мирный Договор Подписанный Россіей с Германіей, Австро-Венгріей, Болгаріей и Турціей

Cote : E 176 (R)

Période : 1918 - 1918

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de La contemporaine
DANKL, Colonel-Général

Cote : 03.19

Période : 1917 - 1917

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Autriche-Hongrie
Offre du Conseil National Luthérien des Etats-Unis de se charger des Missions protestantes allemandes (article 438 du Traité)

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Séance du 23 octobre 1919 , 10 h 30 : Documents annexés à l'ordre du jour

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux

Autriche-Hongrie

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