Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France

Source :

GeoNames : France

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Supports photographiques de la Confédération générale des cadres (CGC) et de la Confédération française de l'encadrement - Confédération gén...

Cote : 2017 29 1465 à 1969

Période : 1946 - 2013

Fonds : Confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres (CFE-CGC) : service presse et documentation.
Diapositives.

Cote : 2017 29 1465 à 1890

Période : 1980 - 2013

Fonds : Confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres (CFE-CGC) : service presse et documentation.
Organisation interne.

Cote : 2017 29 1505, 1552 à 1553, 1555, 1598 à 1600, 1602 à 1615, 1622, 1624, 1631, 1634 à 1643, 1648, 1650, 1665, 1668, 1670, 1747 à 1748, 1751 à 1753, 1755, 1760 à 1768, 1772 à 1773, 1783, 1825, 1866

Période : 1992 - 2011

Fonds : Confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres (CFE-CGC) : service presse et documentation.
Comités et commissions.

Cote : 2017 29 1552 à 1553, 1650, 1825

Période : 1996 - 2008

Fonds : Confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres (CFE-CGC) : service presse et documentation.
Réunions du Comité directeur.

Cote : 2017 29 1650, 1825

Période : 2004 - 2008

Fonds : Confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres (CFE-CGC) : service presse et documentation.
26 janvier 2004, à Saclay.

Cote : 2017 29 1650

Période : 2004 - 2004

Fonds : Confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres (CFE-CGC) : service presse et documentation.
23 septembre 2008.

Cote : 2017 29 1825

Période : 2008 - 2008

Fonds : Confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres (CFE-CGC) : service presse et documentation.
Commission de contrôle financier.

Cote : 2017 29 1552

Fonds : Confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres (CFE-CGC) : service presse et documentation.
Conseil juridictionnel de la CFE-CGC.

Cote : 2017 29 1553

Fonds : Confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres (CFE-CGC) : service presse et documentation.
Assemblées générales extraordinaires.

Cote : 2017 29 1670, 1783

Période : 2003 - 2006

Fonds : Confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres (CFE-CGC) : service presse et documentation.

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