Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames : Fos-sur-Mer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône)

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Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) - L'Hauture.

Cote : F/2000/62/105-799

Période : 1988 - 1992

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) - Remparts;l'Hauture.

Cote : F/2000/62/106-800

Période : 1995 - 1998

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) - Remparts.

Cote : F/2000/62/106-801

Période : 1996 - 1996

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) - Remparts.

Cote : F/2000/62/106-802

Période : 1997 - 1997

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) - Eglise de l'Hauture.

Cote : F/2000/62/106-803

Période : 1998 - 1998

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) – Remparts.

Cote : E/2005/3/71-377

Période : 2005 - 2005

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Fos-sur-Mer

Cote : 20110116/23

Période : 1983 - 1998

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Formation du personnel et écoles de police (1982-2004)
Dossier CFDT sur l'aménagement du site de Fos-sur-Mer

Cote : CH/8/1461

Période : 1971 - 1972

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Avid, Fortuné Louis François (1896-....)

Cote : 12546

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Centres régionaux de formation (C.R.F.) : création des centres, circulaire, notes et correspondance sur mise en place de C.R.F. hors école, ...

Cote : 19950155/14

Période : 1989 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...

Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône, France)

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