Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grange-de-Vaivre, commune

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Grange-de-Vaivre

Cote : 3Pplan7157

Période : 1790 - 1940

Fonds : Cadastre
Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.

Cote : 3Pplan2781

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre
Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.

Cote : 3Pplan2782

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre
Grange-de-Vaivre, section B, Champs Ronds, feuille unique.

Cote : 3Pplan2783

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote : 3P1908

Période : 1790 - 1940

Fonds : Cadastre
Matrice foncière.

Cote : 3P1909

Période : 1815 - 1815

Fonds : Cadastre
Matrice foncière.

Cote : 3P1910

Période : 1822 - 1822

Fonds : Cadastre
Matrice foncière, s.d.

Cote : 3P1911

Période : 1790 - 1940

Fonds : Cadastre
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3P1912

Période : 1882 - 1882

Fonds : Cadastre
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3P1913

Période : 1911 - 1911

Fonds : Cadastre

Grange-de-Vaivre, commune

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