Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Catherine-Ségurane (rue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Philippe Millo pour badigeonner les façades de son immeuble et construire des balcons aux divers étages de l'immeuble, à l'angle ...

Cote : 2 T 228-180

Période : 1909 - 1909

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Disegno d'un fabbricato che desidera edificare il signor Romano Grandis alle falde del Castello sulla via del Porto conforme all'unita Piant...

Cote : O 4/7-7

Période : 1837 - 1839

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Pianta regolare dello stradone che dalla piazza Vittorio tende al porto indicante il sito dove si trova costruita la casa bassa propria del ...

Cote : O 4/7-207

Période : 1839 - 1839

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Progetto formato dipendentemente alla Deliberazione dell Illme Consiglio d'Ornato del corrente febbraio per le facciate delle case da edific...

Cote : O 4/9-147

Période : 1842 - 1842

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Ortografia Nord della casa che il sig. Gedeone Piarro Rossi desidera costruire secondo il rettilineo del Piano Regolare sul proprio terreno ...

Cote : O 4/10-143

Période : 1844 - 1844

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Prospetto della casa che la signora Luigia Clerissy nata Rostan possiede sulla strada del Porto coll' indicazione del marciapiede da farsi.

Cote : O 4/5-78

Période : 1835 - 1835

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Pianta dimostrativa della proprietà già degli Eredi Eberle ora del Sig. Marco Rossi, coll'indicazione del limite della medesima dalla parte ...

Cote : D 43-57

Période : 1844 - 1844

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Cession d'un terrain aux frères Dominique et Joseph Caldellary sur le versant Est du Château.

Cote : 2 N 4-1

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série N - Biens communaux à Nice (première partie)
Progetto della Facciata che intende fare innalzare il signor Giuseppe Ottavio Gauthier all'immobile che ha fatto costruire nel 1829 lungo la...

Cote : O 4/4-132

Période : 1833 - 1833

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Taglio dell'immobile su cui il sig. Giuseppe Ottavio Gautier desidera innalzare un terzo piano verso la Strada che va dalla Piazza Vittorio ...

Cote : O 4/4-162

Période : 1833 - 1833

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)