Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Iscles-du-Var, Les (lieu-dit)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de François Monticelli pour transformations intérieures, 114 route de Grenoble, Bois de Boulogne.

Cote : 2 T 969-249

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de François Monticelli pour transformations intérieures, 114 route de Grenoble, Bois de Boulogne.

Cote : 2 T 973-17

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de François Monticelli pour transformations intérieures, 114 route de Grenoble, Bois de Boulogne.

Cote : 2 T 964-171

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de François Monticelli pour construire une maison d'habitation, 44 route de Grenoble, Bois de Boulogne.

Cote : 2 T 981-145

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Jean-Baptiste Ali Maccarani et ayant droits (avec pièces justificatives de 1609, 1620, 1622, 1626, 1659, 1697, 1729, 1736). Héritiers de Jea...

Cote : D 273

Période : 1609 - 1810

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Nègre Vincent, Martin Rose, veuve Audiberti et Dalmas Guiglielme.

Cote : D 265

Période : 1798 - 1799

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Lambert François, Asso Honoré (caution) et Cuggia Joseph (caution).

Cote : D 277

Période : 1808 - 1813

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Demande de Françoise Monticelli pour construire une maison, quartier des Iscles du Var.

Cote : 2 T 577-857

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Belmondo pour construire une maison, quartier des Iscles du Var.

Cote : 2 T 612-628

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Tosello pour construire une maison, Iscles du Var.

Cote : 2 T 643-377

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Iscles-du-Var, Les (lieu-dit)

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