Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Prince-Impérial, Le (avenue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Huguet pour construire une loge, avenue du Prince Impérial.

Cote : 2 T 8-3

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Maurice Vitton pour creuser le terrain pour des fondations, place Masséna et avenue du Prince Impérial.

Cote : 2 T 8-43

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Maurice Vitton pour construire une maison, avenue du Prince Impérial.

Cote : 2 T 8-60

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Ferdinand Augier pour placer une enseigne et un écusson sur sa maison, avenue Prince Impérial.

Cote : 2 T 9-266

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Victor Martin fils pour ouvrir un embranchement pour deux prises d'eau, avenue Prince Impérial.

Cote : 2 T 11-596

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Marchesseaux pour ouvrir des embranchements pour l'éclairage, 1 rue Sainte Rosalie, avenue Prince Impérial, 2 rue Saint-François ...

Cote : 2 T 13-1018

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Louros pour placer une enseigne, avenue du Prince-Impérial.

Cote : 2 T 13-1054

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Antoine Giaume pour poser une enseigne, avenue du Prince Impérial.

Cote : 2 T 14-1247

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Avette pour réparation de la façade, avenue du Prince Impérial.

Cote : 2 T 16-1790

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Joseph Falcoz pour placer une enseigne, avenue du Prince Impérial.

Cote : 2 T 16-1856

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Prince-Impérial, Le (avenue)

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