Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Vallon-Obscur (lieu-dit)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de J. Valentiny pour extraire du sable, vallon Obscur.

Cote : 2 T 12-916

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Joseph Durante pour extraire du sable, vallon Obscur.

Cote : 2 T 15-1505

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Charles Roux pour extraire du sable, vallon Obscure.

Cote : 2 T 9-340

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Charles Raybaut pour exécuter des transformations à son immeuble, lieu-dit La Vallière, Vallon Obscur, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 431-51

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Paul Tippel pour construire une maison, lotissement Valentiny, vallon Obscur.

Cote : 2 T 437-228

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Jean-Baptiste Tordo pour construire une annexe, vallon Obscur, quartier de Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 445-459

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Joseph Gras pour construire une villa, avenue Philippe Randon, Vallon Obscur, quartier de Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 447-504

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Pierre Maria pour construire une maison, lotissement du Parc Maria, vallon Obscur, quartier de Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 454-704

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Jean Barjeau pour construire un chalet, vallon Obscur, quartier Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 462-969

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Maïa Florent pour construire une maison, lotissement Valentiny, vallon Obscur.

Cote : 2 T 463-980

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Vallon-Obscur (lieu-dit)

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