Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Magnan (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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5 janvier-1er septembre.

Cote : 3 T 18

Période : 1950 - 1950

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Estratto di una parte del piano regolatore in cui si trova il progetto della casa qui sotto delineata in rosso che Francesco Vigon desidera ...

Cote : O 4/4-401

Période : 1834 - 1834

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
[Plan d'une partie de la ville de Nice entre la Route royale de France et le chemin de Magnan précisant l'emplacement des terrains communaux...

Cote : O 4/13-128

Période : 1858 - 1859

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Demande de Risso pour alignement, rue de Coppet (ancien chemin de Magnan).

Cote : 2 T 565-625

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Lacroix pour construire une maison de rapport, chemin rural de Magnan.

Cote : 2 T 265-117

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Pierre Auda pour construction d'une remise, chemin communal de Magnan.

Cote : 2 T 19-2241

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Baptiste Lambert pour construction d'un hangar, chemin vicinal de Magnan.

Cote : 2 T 19-2433

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Vermeil pour construire un mur de clôture, chemin de Magnan.

Cote : 2 T 32-382

Période : 1869 - 1869

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Lubonis pour construire un piédestal, chemin de Magnan.

Cote : 2 T 32-417

Période : 1869 - 1869

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Honoré Camous pour obtenir l'alignement du chemin le long de sa propriété pour construire un mur de soutènement surmonté d'un mur ...

Cote : 2 T 225-18

Période : 1909 - 1909

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Magnan (chemin)

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