Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Arbre-Inférieur, L' (avenue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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1er avril-30 juin.

Cote : 3 T 37

Période : 1955 - 1955

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1er juillet-30 septembre.

Cote : 3 T 52

Période : 1959 - 1959

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
7 mars-23 décembre 1966

Cote : 3 T 71

Période : 1966 - 1966

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1er juillet-31 décembre.

Cote : 3 T 83

Période : 1972 - 1972

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Giribaldi Supérieur.

Cote : 3 T 147

Période : 1926 - 1987

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de L. & P. Bellone pour construire une villa, chemin de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 1104-423

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Permis de démolir n° 563/75

Cote : 4 W 3401

Période : 1975 - 1975

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Castan.

Cote : 3 T 108

Période : 1924 - 1925

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Stévano.

Cote : 3 T 126

Période : 1925 - 1977

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Musso.

Cote : 3 T 243

Période : 1932 - 1933

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Arbre-Inférieur, L' (avenue)

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