Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Ventabrun (quartier)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Victor Pieracci pour construire une habitation rurale, chemin de Bellet, quartier de Ventabrun.

Cote : 2 T 977-85

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande d'Auguste Millo pour construire une écurie, chemin de Bellet, quartier de Ventabrun.

Cote : 2 T 974-30

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Célestin Passeron pour construire une villa, quartier de Ventabrun.

Cote : 2 T 945-121

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Célestin Passeron pour aménager un sous-sol et hangar, chemin des Treilles, quartier Ventabrun.

Cote : 2 T 949-178

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande d'Honoré Revelat pour construire une annexe, chemin de Bellet, quartier de Ventabrun.

Cote : 2 T 980-129

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Jean Fabre pour construire une annexe, chemin de Bellet, Ventabrun.

Cote : 2 T 980-133

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de François Ramoin pour construire un hangar, chemin des Treilles à Ventabrun.

Cote : 2 T 982-163

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Thérésius Massa pour construire une villa, chemin de Saint-Antoine, quartier Ventabrun.

Cote : 2 T 572-775

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Vincent Bodone pour construire un mur de soutènement, chemin de Bellet, quartier Ventabrun.

Cote : 2 T 295-45

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Permis de démolir n° 2023.

Cote : 291 W 6

Période : 1986 - 1986

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Ventabrun (quartier)

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