Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Pancrace (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Dominique Navello pour établir une petite canalisation pour desservir sa propriété, chemin de Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 300-209

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Bernardini pour construire une annexe, chemin de Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 699-684

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande d'Aubry pour construire une villa, chemin de Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 675-253

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Charles Bernardini pour construire une villa, chemin de Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 687-471

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande d'Adrien Martin pour construire une maison, chemin de Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 493-597

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Thomas Chiarle pour construire une maison, chemin de Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 967-217

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Raymonde Narice pour construire une villa, chemin de Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 933-121

Période : 1940 - 1940

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Michel Puteanus pour construire une villa, chemin de Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 963-158

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Maria Cane pour construire une maison de campagne, chemin de Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 951-205

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Claire Valdissera pour construire une maison, chemin de Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 955-35

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Pancrace (chemin)

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