Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Ray, Le (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'Auguste Gasiglia pour construire un immeuble, chemin du Ray, Domaine de l'Assomption.

Cote : 2 T 575-827

Période : 1929 - 1929

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Demande de Ferry pour pratiquer une ouverture dans le mur de clôture de sa propriété et construire deux piliers pour former l'entrée de sa v...

Cote : 2 T 305-412

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Roulant pour construire une maison, chemin du Ray.

Cote : 2 T 627-31

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Pierre Audiberti pour construire un pavillon et ouvrir une porte, chemin vicinal du Ray.

Cote : 2 T 22-42

Période : 1866 - 1866

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de François Cotto pour construire une maison et d'un mur de clôture, chemin du Ray et ancien chemin de Gairaut.

Cote : 2 T 27-201

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Joseph Sardo pour ouvrir un portail dans son mur de clôture, chemin du Ray et d'Aspremont.

Cote : 2 T 30-99

Période : 1869 - 1869

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Adolphe Baquis pour construire un mur de soutènement, chemin vicinal du Ray.

Cote : 2 T 22-139

Période : 1866 - 1866

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Augustin Jolly pour construire un trottoir, chemin vicinal du Ray.

Cote : 2 T 23-201

Période : 1866 - 1866

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Charvet pour prolonger la conduite d'eau, chemin du Ray.

Cote : 2 T 20-44

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Léon Pilatte pour construire une maison, chemin vicinal n° 2 du Ray.

Cote : 2 T 9-363

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Ray, Le (chemin)

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