Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Jésus, Le (rue ; 2)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de la veuve Mars pour changer sa conduite, 2 rue du Jésu.

Cote : 2 T 20-159

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Lattès pour établir un branchement d'égout pour son immeuble situé 2 rue du Jésus, sur la canalisation collective de cette rue.

Cote : 2 T 198-411

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Gajetti et Pellegrino, pour le comptede Lattès, pour établir un branchement d'égout pour sa maison située 2 rue du Jésus, sur la ...

Cote : 2 T 182-285

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de M. Modiano pour badigeonner la façade de la maison qu'il possède, 2 rue du Jésus à l'angle de la rue Sainte-Réparate.

Cote : 2 T 188-520

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Jésus, Le (rue ; 2)

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