Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Michel (ruelle)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Louis Daniel, pour le compte de Félix Poullan, pour badigeonner la façade de son immeuble, ruelle Saint-Michel.

Cote : 2 T 188-493

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande d'Horace Grassi, pour le compte de François Grosso, afin der badigeonner la façade de sa maison, ruelle Saint-Michel.

Cote : 2 T 189-550

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Louis Daniel, pour le compte de Félix Poullan, afin d'établir un branchement d'égout pour son immeuble, ruelle Saint-Michel, sur ...

Cote : 2 T 190-835

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande d'Antoine Giauffret, pour le compte de Martin, afin d'établir un branchement d'égout pour sa maison située ruelle Saint-Michel, sur ...

Cote : 2 T 182-282

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande des frères Camerlo, serruriers, pour placer deux enseignes à l'angle de sa maison, rue Garnier et ruelle Saint-Michel.

Cote : 2 T 192-65

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande d'André Poullan pour prolonger sa maison, ruelle Saint-Michel.

Cote : 2 T 24-41

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Pierre Audiberti pour exhausser son mur de clôture et construction d'un canal, ruelle Saint-Michel.

Cote : 2 T 26-371

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Gervais Chavrier pour poser deux écriteaux, avenue du Prince-Impérial et ruelle Saint-Michel.

Cote : 2 T 26-418

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Michel (ruelle)

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